Termes et conditions d'utilisation
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par vous, à GAPbuster pour l'utilisation de ces
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l'exception des conditions citées par cette autorisation.
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à ce site web, sont informés des termes
et conditions de cette autorisation.
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la loi, tous les termes sous-entendus sont exclus. Si
un décret implique des termes qui ne peuvent
être exclus de cette autorisation, ces termes
seront applicables à la licence, toutefois la
responsabilité de GAPbuster concernant ces termes
sera limitée à une ou plusieurs des conditions
suivantes, selon le choix de GAPbuster Worldwide:
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ou de services liés à la violation ou
à la fourniture de biens ou de services équivalents.
La réparation
de T:s biens ou services.
Le paiement des dépenses
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de services ou l'acquisition de biens ou de services
équivalents.
Le paiement des dépenses occasionnées
par la réparation des biens ou par le remplacement
des services.
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sera responsable d'aucune perte directe ou indirecte
issue d'une rupture des conditions de cette autorisation
ou émergeant de la fourniture d'un programme
défectueux ou d'informations incorrectes.
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de visionner ce site web, vous reconnaissez que vous
avez utilisé votre propre jugement et que vous
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sur une représentation de GAPbuster Worldwide,
qui n'est pas citée expressément dans
cette autorisation ou sur une description, illustration
ou spécification contenues dans les documents,
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Droits de Propriété
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d'autres droits légaux de propriété
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moment après l'expiration ou la résiliation
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de ce qui est cité ci-dessus, vous vous engagez
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Modifications de cette
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Voici les termes et conditions courantes de cette licence.
GAPbuster Worldwide peut à tout momentvarier
et changer les termes et les conditions de cette licence
par la publication sur le site web, de Termes et Conditions
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GAPbuster Worldwide vous a fourni suffisamment de préavis
pour les modifications et amendements.
Il tient de votre responsabilité
de vous familiariser avec les termes et les conditions
courantes à chaque fois que vous visionner le
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Renonciation
Le manquement ou la négligence par GAPbuster
Worldwide à renforcer à un moment donné,
chacune des conditions de cette licence ne sera pas
interprétée ou déclarée
comme une renonciation aux droits de GAPbuster Worldwide
dans cette licence.
Jurisprudence
Cette licence sera gouvernée par, et interprétée
selon les lois de l'état de Victoria, Australie.
Définitions
GAPbuster Worldwide signifie GAPbuster Limited, toutes
personnes morales y étant liées, GAPbuster
PLC et toutes les personnes morales y étant associées.
Une personne morale est définie selon la loi
australienne des entreprises (Corporations Law of Australia).
'Hyper lien' signifie
tout mécanisme offrant un lien d'un site de l'Internet
(ou une page web) à un autre site de l'Internet
(ou une page web différente, (ou un site différent
sur la même page web), et inclut n'importe quel
mécanisme pouvant relier ou fournir l'accès,
aux fichiers, par l'intermédiaire de l'Internet.
'Propriété
InT:lectuelle' signifie tout droits de propriété
définis par l'Article 2 de la Convention de 1967,
de l'Organisation Mondiale de la Propriété,
et sur les inventions, les designs, les marques, les
noms de marque, les layouts de circuit, les variétés
de plantes, les noms de société et de
domaine, les logos et get-up, les informations confidentielles,
les matières, le matériel ou les travaux
accessibles sur ou par le biais des sites GAPbuster
Worldwide. |
